Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION
/
Hospi +
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Hospi +
AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3189590
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
Hospi + de AVIVA VIE –D\'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION

Présentation de la marque Hospi +

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Hospi + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION domicilié(e) 70, avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 020 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS – PERRET Cedex - France.

La marque Hospi + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hospi + est expirée depuis le 18 octobre 2022.

AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION a également déposé les autres marques suivantes : PLANOR , Senséo , CAP FAMILLE , Victoire Altimax , LIBERTYVAL , SELECTIVALEURS CROISSANCE , VICTOIRE INVESTISSEMENT RETRAITE , ASSURANCE LONGUE VIE , PATRIMOINE SERVICES , VICTOIRE PROFIL DYNAMIQUE


AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, Société Anonyme - 70, avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 732020805


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS – PERRET Cedex - France


Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374608 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554056 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554055 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2012 n°2509247 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-13

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Estimations immobilières. Gérance d'immeubles.