Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Epargne Actuelle
AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3859552
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
Epargne Actuelle de AVIVA VIE –D\'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION

Présentation de la marque Epargne Actuelle

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Epargne Actuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION domicilié(e) 70 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 020 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque Epargne Actuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epargne Actuelle est expirée depuis le 16 septembre 2021.

AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION a également déposé les autres marques suivantes : PLANOR , Senséo , CAP FAMILLE , Victoire Altimax , LIBERTYVAL , SELECTIVALEURS CROISSANCE , VICTOIRE INVESTISSEMENT RETRAITE , ASSURANCE LONGUE VIE , PATRIMOINE SERVICES , VICTOIRE PROFIL DYNAMIQUE


AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, SOCIETE ANONYME - 70 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 732020805


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.