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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION
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CLUB EPARGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB EPARGNE
AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
95586739
Date de dépôt :
04/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2015

Présentation de la marque CLUB EPARGNE

Déposée le 4 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB EPARGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION domicilié(e) 70 avenue de l'Europe,92270 BOIS COLOMBES (dossier no 2303337) - 92270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 020 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2303337) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB EPARGNE est expirée depuis le 4 septembre 2015.

AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION a également déposé les autres marques suivantes : PLANOR , Senséo , CAP FAMILLE , Victoire Altimax , LIBERTYVAL , SELECTIVALEURS CROISSANCE , VICTOIRE INVESTISSEMENT RETRAITE , ASSURANCE LONGUE VIE , PATRIMOINE SERVICES , VICTOIRE PROFIL DYNAMIQUE


AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION Société anonyme - 70 avenue de l'Europe,92270 BOIS COLOMBES (dossier no 2303337) - 92270 - France - SIREN 732020805


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2303337) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374424 - Publication au BOPI 2003-07-24

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303337 - Publication au BOPI 2005-12-20

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

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