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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE
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CAPITAL PREVOYANCE FUNERAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITAL PREVOYANCE FUNERAIRE
AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3692280
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2029
CAPITAL PREVOYANCE FUNERAIRE de AVIVA VIE –D\'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE

Présentation de la marque CAPITAL PREVOYANCE FUNERAIRE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPITAL PREVOYANCE FUNERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE domicilié(e) 70 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 020 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment o2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CAPITAL PREVOYANCE FUNERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITAL PREVOYANCE FUNERAIRE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE a également déposé les autres marques suivantes : PLANOR , Senséo , CAP FAMILLE , Victoire Altimax , LIBERTYVAL , SELECTIVALEURS CROISSANCE , VICTOIRE INVESTISSEMENT RETRAITE , ASSURANCE LONGUE VIE , PATRIMOINE SERVICES , VICTOIRE PROFIL DYNAMIQUE


AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE, Société anonyme - 70 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France - SIREN 732020805


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment o2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728961 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-22

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