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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION
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CAP FAMILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP FAMILLE
AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3161552
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
CAP FAMILLE de AVIVA VIE –D\'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION

Présentation de la marque CAP FAMILLE

Déposée le 25 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION domicilié(e) 70 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 020 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CAP FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP FAMILLE est expirée depuis le 25 avril 2022.

AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION a également déposé les autres marques suivantes : PLANOR , Senséo , Victoire Altimax , LIBERTYVAL , SELECTIVALEURS CROISSANCE , VICTOIRE INVESTISSEMENT RETRAITE , ASSURANCE LONGUE VIE , PATRIMOINE SERVICES , VICTOIRE PROFIL DYNAMIQUE , NORWICH LIBRE OPTION


AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, Société Anonyme - 70 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 732020805


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374608 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554056 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554055 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493781 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.