Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VULCAIN "16 S"
AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES, INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1684987
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021

Présentation de la marque VULCAIN "16 S"

Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) AVIVA ASSURANCESD'ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VULCAIN "16 S" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA ASSURANCESD'ASSURANCES domicilié(e) 13 rue du Moulin Bailly - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 522 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque VULCAIN "16 S" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VULCAIN "16 S" est expirée depuis le 2 août 2021.

AVIVA ASSURANCESD'ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : CONTACT


AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES, INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS, Société Anonyme - 13 rue du Moulin Bailly - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 306522665


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202369 - Publication au BOPI 2001-07-16

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2472992 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-10

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux, périodiques, formulaires et livres;articles pour reliures;photographies, papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);articles de bureau (à l'exception des meubles); assurances (services d'assurances et de réassurances, notamment contrats multirisques pour professionnels de l'automobile, commerÇants et artisans)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.