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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVITIS
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Green Level Agrement
Marque expirée - Marque en non vigueur

Green Level Agrement
AVITIS SAS

Numéro de dépôt :
3593734
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2018
Green Level Agrement de AVITIS

Présentation de la marque Green Level Agrement

Déposée le 8 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green Level Agrement »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVITIS domicilié(e) 30 RUE DE GRAMONT,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVITIS domicilié(e) 30 RUE DE GRAMONT,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Level Agrement est expirée depuis le 8 août 2018.

AVITIS a également déposé les autres marques suivantes : CLEARAGE , avitis beyond , Green Power Engine , SERENEIT , NETVIGILIS


AVITIS SAS - 30 RUE DE GRAMONT,75002 PARIS - 75002 - France


AVITIS - 30 RUE DE GRAMONT,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.