Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTHRONET
Numéro de dépôt :
965980
Date de dépôt :
09/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARTHRONET
Déposée le 9 septembre 1976 par Avitec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTHRONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTHRONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARTHRONET est expirée depuis le 9 septembre 1986.
Avitec a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532