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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVITAIR
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
AVITAIR , Société par actions simplifiée, Les Portes de la Défense

Numéro de dépôt :
3834740
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2021
A de AVITAIR

Présentation de la marque A

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVITAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVITAIR domicilié(e) 307 rue d'Estienne d'Orves - 92708 - COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 879 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 26 mai 2021.

AVITAIR a également déposé les autres marques suivantes : AVITAIR , AVITAIR A , AVITAIR


AVITAIR , Société par actions simplifiée, Les Portes de la Défense - 307 rue d'Estienne d'Orves - 92708 - COLOMBES CEDEX - France - SIREN 409879442


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Combustibles (carburants pour moteurs) destinés aux avions ;

Transport et entreposage de combustibles (carburants pour moteurs) destinés aux avions exclusivement.