Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVIRON CASTRAIS AC XV
AVIRON CASTRAIS RUGBY, Association

Numéro de dépôt :
4356694
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2027
AVIRON CASTRAIS AC XV de AVIRON CASTRAIS RUGBY

Présentation de la marque AVIRON CASTRAIS AC XV

Déposée le 24 avril 2017 par la société AVIRON CASTRAIS RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AVIRON CASTRAIS AC XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la société AVIRON CASTRAIS RUGBY domicilié(e) BP 30607 - 81116 - CASTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 197 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVIRON CASTRAIS RUGBY domicilié(e) BP 30607 - 81116 - CASTRES CEDEX - France.

La marque AVIRON CASTRAIS AC XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIRON CASTRAIS AC XV arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.


AVIRON CASTRAIS RUGBY, Association - BP 30607 - 81116 - CASTRES CEDEX - France - SIREN 428197974


AVIRON CASTRAIS RUGBY - BP 30607 - 81116 - CASTRES CEDEX - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Photographies, affiches, prospectus, calendriers, brochures, articles de bureau, caractères d'imprimerie, cartes, livres.

Chemises, vetements en cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, sous vetements.

Informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseaux de fibres optiques, radiotéléphonie mobile, mise à disposition de forums en ligne, fourniture d'accès à des bases de données, service d'affichage electronique, services de messagerie electronique.