Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aviron Bayonnais Rugby
Association Aviron Bayonnais rugby, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4300545
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
Aviron Bayonnais Rugby de Aviron Bayonnais rugby

Présentation de la marque Aviron Bayonnais Rugby

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par l'association loi 1901 Aviron Bayonnais rugby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aviron Bayonnais Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Aviron Bayonnais rugby domicilié(e) 1 rue harry owen roe - 64100 - bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Aviron Bayonnais Rugby, M. xalbat paulerena domicilié(e) 1 RUE harry owen roe - 64100 - bayonne - France.

La marque Aviron Bayonnais Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aviron Bayonnais Rugby arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

Aviron Bayonnais rugby a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY


Association Aviron Bayonnais rugby, association loi 1901 - 1 rue harry owen roe - 64100 - bayonne - France


Association Aviron Bayonnais Rugby, M. xalbat paulerena - 1 RUE harry owen roe - 64100 - bayonne - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.