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Marques déposées par l'association loi 1901 AVIRON BAYONNAIS RUGBY
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ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY
ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4043339
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY de AVIRON BAYONNAIS RUGBY

Présentation de la marque ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par l'association loi 1901 AVIRON BAYONNAIS RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 AVIRON BAYONNAIS RUGBY domicilié(e) 1 RUE HARRY OWEN ROE - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY, M. XALBAT PAULERENA domicilié(e) 1 RUE HARRY OWEN ROE - 64100 - BAYONNE - France.

La marque ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY est expirée depuis le 29 octobre 2023.

AVIRON BAYONNAIS RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : Aviron Bayonnais Rugby


ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY, ASSOCIATION - 1 RUE HARRY OWEN ROE - 64100 - BAYONNE - France


ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY, M. XALBAT PAULERENA - 1 RUE HARRY OWEN ROE - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.