Marque expirée - Marque en non vigueur

AVIRON BAYONNAIS RUGBY AB
AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO SASP

Numéro de dépôt :
3535904
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
AVIRON BAYONNAIS RUGBY AB de AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO SASP

Présentation de la marque AVIRON BAYONNAIS RUGBY AB

Déposée le 6 novembre 2007 par la société AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVIRON BAYONNAIS RUGBY AB »

Le déposant est la société AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO SASP domicilié(e) Garage de la Nive, 1, rue Harry Owen-Roë,64100 BAYONNE - 64100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 841 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO domicilié(e) Garage de la Nive, 1, rue Harry Owen-Roë,64100 BAYONNE - 64100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIRON BAYONNAIS RUGBY AB est expirée depuis le 6 novembre 2017.


AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO SASP - Garage de la Nive, 1, rue Harry Owen-Roë,64100 BAYONNE - 64100 - France - SIREN 432841476


AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO - Garage de la Nive, 1, rue Harry Owen-Roë,64100 BAYONNE - 64100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 3 janvier 2011 - Concession de licence n°538560 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.