AVIR TELECOM
Présentation de la marque AVIR TELECOM
Déposée par voie électronique le 24 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVIR TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVIR TELECOM »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque AVIR TELECOM est expirée depuis le 24 décembre 2019.
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 12 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°539863 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12
Inscription le 21 juin 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°551590 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21
Inscription le 19 juillet 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°553758 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19
Errata de l'enregistrement - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 18 juin 2012 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°577870 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 1 juillet 2013 - Erratum;Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°604197 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Inscription le 24 juillet 2013 - Erratum;Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°605084 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-24