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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIONS JODEL
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AVIONS JODEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIONS JODEL
AVIONS JODEL (SA)

Numéro de dépôt :
3092424
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011

Présentation de la marque AVIONS JODEL

Déposée le 26 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) AVIONS JODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVIONS JODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIONS JODEL domicilié(e) LA PETITE COMBE, 21630 POMMARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 120 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVIONS JODEL (SA) - France.

La marque AVIONS JODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIONS JODEL est expirée depuis le 26 mars 2011.


AVIONS JODEL (SA) - LA PETITE COMBE, 21630 POMMARD - France - SIREN 515120396


AVIONS JODEL (SA) - France


Inscription le 3 février 2003 - Concession de licence n°364997 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Véhicules, appareils de locomotion par air Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Vêtements (habillement). Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.