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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIONS JODEL SA
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JODEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JODEL
AVIONS JODEL SA, SA

Numéro de dépôt :
3210705
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2023
JODEL de AVIONS JODEL SA

Présentation de la marque JODEL

Déposée le 13 février 2003 par la Société Anonyme (SA) AVIONS JODEL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIONS JODEL SA domicilié(e) La Petite Combe - 21630 - POMMARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 396 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVIONS JODEL, SA domicilié(e) La Petite Combe - 21630 - POMMARD - France.

La marque JODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JODEL est expirée depuis le 13 février 2023.


AVIONS JODEL SA, SA - La Petite Combe - 21630 - POMMARD - France - SIREN 515420396


AVIONS JODEL, SA - La Petite Combe - 21630 - POMMARD - France


Inscription le 19 mai 2004 - Concession de licence n°392825 - Publication au BOPI 2004-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 15 février 2013 n°2521823 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-15

Véhicules, appareils de locomotion par air