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Marques déposées par la société AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL
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ATR PARTNER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATR PARTNER
AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'interêt économique

Numéro de dépôt :
4197173
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2025
ATR PARTNER de AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL

Présentation de la marque ATR PARTNER

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2015 par la société AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATR PARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la société AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL domicilié(e) 1 allée Pierre Nadot - 31700 - Blagnac - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 932 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque ATR PARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATR PARTNER arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ATR , A T R , ATR PARTNER , Propelling tomorrow's world , ATR , INTERNATIONAL COMMUTER SYSTEM I.C.S. , ATR , ATR , ECOPROP-JET BY ATR


AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'interêt économique - 1 allée Pierre Nadot - 31700 - Blagnac - France - SIREN 323932236


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Services de construction, de réparation, et services d'installation, assistance en cas de panne de véhicules (réparations), entretien et réparation d'avions, informations en matière de réparations, de construction, et maintenance d'avions, de moteurs d'aéronefs ; construction aéronautique.