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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL
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ATR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATR
AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4188435
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2025
ATR de AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL

Présentation de la marque ATR

Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL domicilié(e) 1 allée Pierre Nadot - 31700 - Blagnac - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 932 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque ATR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATR arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ATR PARTNER , ATR , A T R , ATR PARTNER , Propelling tomorrow's world , ATR , INTERNATIONAL COMMUTER SYSTEM I.C.S. , ATR , ECOPROP-JET BY ATR


AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'intérêt économique - 1 allée Pierre Nadot - 31700 - Blagnac - France - SIREN 323932236


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Véhicules de locomotion par air, par terre, par eau ou sur rail, véhicules aériens, véhicules spaciaux, parties constitutives de véhicules aériens, satellites ;

Produits de l'imprimerie, journaux, catalogues, magazines, périodiques, documentations techniques relatives à des moteurs, aux véhicules aériens et aéronefs, à des logiciels dans le domaine de l'aéronautique ; photographies ; fournitures scolaires ;

Transports aériens ; location d'entrepôts, location d'aéronefs, location de véhicules ; organisation de voyages ; transport de passagers ; informations en matière de transport ; emballages et entreposages de marchandises.