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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL
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ATR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATR
AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4171188
Date de dépôt :
06/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2025
ATR de AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL

Présentation de la marque ATR

Déposée par voie électronique le 6 avril 2015 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL domicilié(e) 1 Allée Pierre Nadot - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 932 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque ATR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATR arrivera à expiration en date du 6 avril 2025.

AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ATR PARTNER , ATR , A T R , ATR PARTNER , Propelling tomorrow's world , ATR , INTERNATIONAL COMMUTER SYSTEM I.C.S. , ATR , ECOPROP-JET BY ATR


AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'intérêt économique - 1 Allée Pierre Nadot - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 323932236


BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Véhicules de locomotion par air, par terre, par eau, et sur rails, véhicules aériens, véhicules spatiaux, parties constitutives de véhicules aériens, pièces d'aéronefs ;

Produits de l'imprimerie, journaux, catalogues, magazines, périodiques, documentations techniques concernant les moteurs, les avions, les aéronefs et les logiciels destinés au domaine de l'aéronautique ; photographies ; fournitures scolaires ;

Transports aériens, location d'entrepôts, location d'avions, location de véhicules, organisation de voyages, transport de passagers, informations en matière de transports, emballage et entreposage de marchandises.