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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL
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ATR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATR
AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'Intérêt économique

Numéro de dépôt :
1520051
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2009
ATR de AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL

Présentation de la marque ATR

Déposée le 20 mars 1989 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL domicilié(e) 1, Allée Pierre-Nadot, 31700 BLAGNAC (dossier no 2140480) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 932 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2140480) - France.

La marque ATR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATR est expirée depuis le 20 mars 2009.

AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ATR PARTNER , ATR , A T R , ATR PARTNER , Propelling tomorrow's world , INTERNATIONAL COMMUTER SYSTEM I.C.S. , ATR , ATR , ECOPROP-JET BY ATR


AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'Intérêt économique - 1, Allée Pierre-Nadot, 31700 BLAGNAC (dossier no 2140480) - France - SIREN 323932236


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2140480) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140480 - Publication au BOPI 1999-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 20 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61447 - Publication au BOPI 1992-03-20

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;et leurs pièces détachées.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].