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Marques déposées par la société AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL Groupement d'Interêt Economique
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ATRactive
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATRactive
AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL Groupement d'Interêt Economique

Numéro de dépôt :
3633068
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
ATRactive de AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL Groupement d\'Interêt Economique

Présentation de la marque ATRactive

Déposée le 27 février 2009 par la société AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL Groupement d'Interêt Economique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATRactive »

Le déposant est la société AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL Groupement d'Interêt Economique domicilié(e) 1, Allée Pierre-Nadot,31700 BLAGNAC - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 932 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRactive est expirée depuis le 27 février 2019.


AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL Groupement d'Interêt Economique - 1, Allée Pierre-Nadot,31700 BLAGNAC - 31700 - France - SIREN 323932236


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Véhicules de locomotion par terre, par air, par eau, et sur rails, véhicules aériens, véhicules spatiaux, parties constitutives de véhicules aériens, satellites.

Produits de l'imprimerie, journaux, catalogues, magazines, périodiques, documentations techniques relatives aux moteurs, aux avions et aéronefs, aux logiciels destinés au domaine de l'aéronautique, photographies, fournitures scolaires.