Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Gâteau Labully St Génix sur Guiers (Savoie)
Aviles Gilbert

Numéro de dépôt :
3809104
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Gâteau Labully St Génix sur Guiers (Savoie) de Aviles Gilbert

Présentation de la marque Gâteau Labully St Génix sur Guiers (Savoie)

Déposée le 23 février 2011 par Aviles Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gâteau Labully St Génix sur Guiers (Savoie) »

Le déposant est Aviles Gilbert domicilié(e) 466 Chemin des Chataigniers - 38122 - CHALONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aviles Gilbert domicilié(e) 466 Chemin des Chataigniers - 38122 - CHALONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque Gâteau Labully St Génix sur Guiers (Savoie) est expirée depuis le 23 février 2021.


Aviles Gilbert - 466 Chemin des Chataigniers - 38122 - CHALONS - France


Aviles Gilbert - 466 Chemin des Chataigniers - 38122 - CHALONS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 13 juin 2012 - Renonciation totale n°577531 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Gâteaux.