Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caval'académie
AVIGNON TOURISME, SAEM

Numéro de dépôt :
4075678
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2024
caval\'académie de AVIGNON TOURISME

Présentation de la marque caval'académie

Déposée le 10 mars 2014 par AVIGNON TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « caval'académie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est AVIGNON TOURISME, SAEM domicilié(e) 6 RUE PENTE RAPIDE CHARLES ANSIDEI, BP 149 - 84008 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVIGNON TOURISME domicilié(e) 6 RUE PENTE RAPIDE CHARLES ANSIDEI, BP 149 - 84008 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque caval'académie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caval'académie est expirée depuis le 10 mars 2024.

AVIGNON TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : AVIGNON TOURISME , CRIN D'OR , AVIGNON VELO PASSION 84 , AVIFEL , ALTERAROSA , PALAIS DES PAPES , Les abeilles du Palais , AVIGNON ANIMO PASSION , LUMINESSENCES , cheval passion


AVIGNON TOURISME, SAEM - 6 RUE PENTE RAPIDE CHARLES ANSIDEI, BP 149 - 84008 - AVIGNON CEDEX 1 - France


AVIGNON TOURISME - 6 RUE PENTE RAPIDE CHARLES ANSIDEI, BP 149 - 84008 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.