Déposée le 20 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVIGNON 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OENOLOGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVIGNON 2 domicilié(e) Parc d'Activités de la Coupe, Impasse Niepce,11100 NARBONNE (dossier no 2262763) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 605 224 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVIGNON 2 SARL domicilié(e) Parc d'Activités de La Coupe, Impasse Niepce,11100 NARBONNE (dossier no 2262763) - 11100 - France.
La marque OENOLOGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OENOLOGIA est expirée depuis le 20 juin 2014.
AVIGNON 2 SARL - Parc d'Activités de la Coupe, Impasse Niepce,11100 NARBONNE (dossier no 2262763) - 11100 - France - SIREN 329605224
AVIGNON 2 SARL - Parc d'Activités de La Coupe, Impasse Niepce,11100 NARBONNE (dossier no 2262763) - 11100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12
Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466731 - Publication au BOPI 2007-12-10
Renouvellement avec limitation le 5 avril 2004 n°2262763 - Publication au BOPI 2004-04-05
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Produits chimiques. Pieds de vigne.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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