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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIFRANCE
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AVIFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIFRANCE
AVIFRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3837572
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2021
AVIFRANCE de AVIFRANCE

Présentation de la marque AVIFRANCE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) AVIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIFRANCE domicilié(e) 6 RUE DES BRIQUETIERS - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 333 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVIFRANCE domicilié(e) 6 RUE DES BRIQUETIERS - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque AVIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIFRANCE est expirée depuis le 9 juin 2021.


AVIFRANCE, SA - 6 RUE DES BRIQUETIERS - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 378333199


AVIFRANCE - 6 RUE DES BRIQUETIERS - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

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