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Marques déposées par la société AVIET ROBERT ROGER ERNEST
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ROYAL VIN JAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL VIN JAUNE
AVIET ROBERT ROGER ERNEST

Numéro de dépôt :
96604678
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2006

Présentation de la marque ROYAL VIN JAUNE

Déposée le 4 janvier 1996 par la société AVIET ROBERT ROGER ERNEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL VIN JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la société AVIET ROBERT ROGER ERNEST domicilié(e) 13, RUE DE CHANGIN, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 480 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert AVIET Viticulteur - Pépiniériste - France.

La marque ROYAL VIN JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL VIN JAUNE est expirée depuis le 4 janvier 2006.


AVIET ROBERT ROGER ERNEST - 13, RUE DE CHANGIN, 39600 ARBOIS - France - SIREN 401480041


Robert AVIET Viticulteur - Pépiniériste - France


Demande de renouvellement le 3 mars 2008 n°2365790 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497981 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée ARBOIS