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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIELEC
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ATIEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATIEC
AVIELEC Société Anonyme
Monsieur Jean Armand TOUILLON
Madame Sonia Germaine JACQUEMIN

Numéro de dépôt :
92427414
Date de dépôt :
13/07/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque ATIEC

Déposée le 13 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) AVIELEC, monsieur Jean Armand TOUILLON, madame Sonia Germaine JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATIEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AVIELEC domicilié(e) 5,Parc Club du Golf, 13856 Aix en Provence Cedex - France, monsieur Jean Armand TOUILLON domicilié(e) 29,La Cabro d'Or, 13127 VITROLLES - France, madame Sonia Germaine JACQUEMIN domicilié(e) 29,La Cabro d'Or, 13127 VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean A. TOUILLON - France.

La marque ATIEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATIEC est expirée depuis le 13 juillet 2002.


AVIELEC Société Anonyme - 5,Parc Club du Golf, 13856 Aix en Provence Cedex - France

Monsieur Jean Armand TOUILLON - 29,La Cabro d'Or, 13127 VITROLLES - France

Madame Sonia Germaine JACQUEMIN - 29,La Cabro d'Or, 13127 VITROLLES - France


Monsieur Jean A. TOUILLON - France


Inscription le 11 janvier 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°153343 - Publication au BOPI 1993-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Transformateurs, Alimentations électriques régulées ou non, Relais, électro-Aimants Claviers electroniques, Composants électroniques