Déposée le 31 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIDSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMEXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIDSEN domicilié(e) 32 rue Auguste Fresnel - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 462 533 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque DOMEXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVIDSEN, société par actions simplifiée - 32 rue Auguste Fresnel - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France - SIREN 420462533
SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Inscription le 23 janvier 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447108 - Publication au BOPI 2007-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Inscription le 10 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590417 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Renouvellement sans limitation le 6 février 2015 n°2578178 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-06
Inscription le 13 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°725809 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Inscription le 13 février 2019 - Changement d'adresse n°749056 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13
Inscription le 20 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°785532 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20
Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : interphones, portiers de villa audio et vidéo, babyphones, serrures et gâches électriques ; carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil ; alarmes mono-zone et multi-zones et leurs accessoires, à savoir détecteurs, télécommandes, batteries, sirènes, feu à éclats ; alarmes téléphone avec transmetteurs téléphoniques, alarmes sans fil et leurs accessoires, à savoir détecteurs d'ouverture mono-zone et multi-zones, détecteurs infrarouge mono-zone et multi-zones ; télécommandes mono-zone et multi-zones ; prises de protection pour appareils téléphoniques, pour télécopieurs, pour appareils ménagers et de télévision ; variateurs télécommandés, détecteurs de présence, interrupteurs automatiques, prises murales, fiches électriques, rallonges, adaptateurs, prolongateurs. Services de communications téléphoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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