Déposée le 2 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVICONTROLE-SUD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVICONTROLE-NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVICONTROLE »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVICONTROLE-SUD domicilié(e) 1216 CHEMIN DE MALLERET,33140 CADAUJAC - 33140 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVICONTROLE-NORD domicilié(e) 1 GRANDE RUE,77230 ROUVRES - 77230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVICONTROLE-SUD domicilié(e) 1216 CHEMIN DE MALLERET,33140 CADAUJAC - 33140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVICONTROLE est expirée depuis le 2 mars 2016.
AVICONTROLE-SUD SARL - 1216 CHEMIN DE MALLERET,33140 CADAUJAC - 33140 - France
AVICONTROLE-NORD SARL - 1 GRANDE RUE,77230 ROUVRES - 77230 - France
AVICONTROLE-SUD - 1216 CHEMIN DE MALLERET,33140 CADAUJAC - 33140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; produits pyrotechniques ; pétards ; fusées de signalisation.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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