Déposée le 11 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVICONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUTRICQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVICONSEIL domicilié(e) ZA de la Biarne,82210 ST NICOLAS DE LA GRAVE - 82210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 880 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AVICONSEIL Mme BUIS Florence - Gérante - domicilié(e) ZA de la Biarne,82210 ST NICOLAS DE LA GRAVE - 82210 - France.
La marque NUTRICQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRICQUAL est expirée depuis le 11 juillet 2012.
AVICONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CARNISTINE , AVICONSEIL
SARL AVICONSEIL - ZA de la Biarne,82210 ST NICOLAS DE LA GRAVE - 82210 - France - SIREN 387880057
SARL AVICONSEIL Mme BUIS Florence - Gérante - - ZA de la Biarne,82210 ST NICOLAS DE LA GRAVE - 82210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Aliments pour animaux et suppléments nutritionnels pour l'alimentation animale
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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