Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET FRAIS ROTI CASE POULET PAYS
AVICOM SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
3283872
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
POULET FRAIS ROTI CASE POULET PAYS de AVICOMS

Présentation de la marque POULET FRAIS ROTI CASE POULET PAYS

Déposée le 26 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVICOMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET FRAIS ROTI CASE POULET PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVICOMS domicilié(e) 4 AVENUE MICHEL DEBRE,97427 ETANG SALÉ - 97427 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 208 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVICOM domicilié(e) 4 AVENUE MICHEL DEBRÉ,97427 ETANG SALÉ - 97427 - France.

La marque POULET FRAIS ROTI CASE POULET PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET FRAIS ROTI CASE POULET PAYS est expirée depuis le 26 mars 2014.


AVICOM SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 4 AVENUE MICHEL DEBRE,97427 ETANG SALÉ - 97427 - France - SIREN 440208064


AVICOM - 4 AVENUE MICHEL DEBRÉ,97427 ETANG SALÉ - 97427 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Service de restauration (alimentation).