Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMAINE du BONHEUR
ASSOCIATION AVICOLE DU GERS, ASSOCIATION régie par loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99769542
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
07/01/2029

Présentation de la marque SEMAINE du BONHEUR

Déposée le 7 janvier 1999 par l'association loi 1901 AVICOLE DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « SEMAINE du BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 AVICOLE DU GERS domicilié(e) Route d'Auch - 32300 - MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 274 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIVADOUR, M. LAFFARGUE Adeline domicilié(e) Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France.

La marque SEMAINE du BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEMAINE du BONHEUR arrivera à expiration en date du 7 janvier 2029.

AVICOLE DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : "LE GERSOIS" , LE PETIT CHAPON ROUX , BRAISE d'OR , LE GRIS DU GERS , AVIGERS , AVIGERS , LE PRINCE DU GERS , Le DUC du GERS , AVIGERS , HEU...REUX !


ASSOCIATION AVICOLE DU GERS, ASSOCIATION régie par loi du 1er juillet 1901 - Route d'Auch - 32300 - MIRANDE - France - SIREN 326274586


SCA VIVADOUR, M. LAFFARGUE Adeline - Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411582 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700463 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12

Produits en ces matières (papier, carton), à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures : photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.