Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE GERSOIS"
Numéro de dépôt :
1733783
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
05/06/2001
Présentation de la marque "LE GERSOIS"
Déposée le 5 juin 1991 par l'association loi 1901 AVICOLE DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « "LE GERSOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LE GERSOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733783.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE GERSOIS" est expirée depuis le 5 juin 2001.
AVICOLE DU GERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11