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Marques déposées par l'association loi 1901 AVICCA
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GraceTHD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GraceTHD
AVICCA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4256919
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2026
GraceTHD de AVICCA

Présentation de la marque GraceTHD

Déposée le 15 mars 2016 par l'association loi 1901 AVICCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GraceTHD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 AVICCA domicilié(e) 10 rue aux ours - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 521 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVICCA, M. Jouan Thierry domicilié(e) 10 rue aux ours - 75003 - PARIS - France.

La marque GraceTHD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GraceTHD arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.


AVICCA, Association loi 1901 - 10 rue aux ours - 75003 - PARIS - France - SIREN 340521301


AVICCA, M. Jouan Thierry - 10 rue aux ours - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.