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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVICASAL – SOCIEDADE AVICOLA
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D. GASTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D. GASTON
AVICASAL – SOCIEDADE AVICOLA, S.A., Société de droit portugais

Numéro de dépôt :
95603746
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2025

Présentation de la marque D. GASTON

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) AVICASAL – SOCIEDADE AVICOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D. GASTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVICASAL – SOCIEDADE AVICOLA domicilié(e) Casal de Abados, Carvalhais, SAN PEDRO DO SUL 3660-051 - Portugal.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque D. GASTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D. GASTON arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.


AVICASAL – SOCIEDADE AVICOLA, S.A., Société de droit portugais - Casal de Abados, Carvalhais, SAN PEDRO DO SUL 3660-051 - Portugal


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2299058 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419200 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2015 n°2592454 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-07

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