Marque expirée - Marque en non vigueur

AVICAP
SARL AVICAP SARL

Numéro de dépôt :
3511860
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2017
AVICAP de AVICAP

Présentation de la marque AVICAP

Déposée le 4 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVICAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVICAP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVICAP domicilié(e) 1036 AVENUE AMBROISE CROIZAT,38920 CROLLES - 38920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 278 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AVICAP domicilié(e) 1036 AVENUE AMBROISE CROIZAT,38920 CROLLES - 38920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVICAP est expirée depuis le 4 juillet 2017.

AVICAP a également déposé les autres marques suivantes : avicap


SARL AVICAP SARL - 1036 AVENUE AMBROISE CROIZAT,38920 CROLLES - 38920 - France - SIREN 445278542


SARL AVICAP - 1036 AVENUE AMBROISE CROIZAT,38920 CROLLES - 38920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 25 octobre 2013 - Concession de licence n°611993 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25

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