Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ENTRE BRESSE ET DOMBES
AVIBRESSE, Société par Actions Simplifiée, Route de Pont-d'Ain
Numéro de dépôt :
3862623
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque ENTRE BRESSE ET DOMBES
Déposée le 29 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ENTRE BRESSE ET DOMBES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE domicilié(e) - 01320 - CHALAMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 911 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVIBRESSE, Société par Actions Simplifiée, Route de Pont-d'Ain - 01320 - CHALAMONT - France - SIREN 349911214
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582734 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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