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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE
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AVIBRESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIBRESSE
AVIBRESSE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4064054
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2024
AVIBRESSE de AVIBRESSE

Présentation de la marque AVIBRESSE

Déposée le 28 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AVIBRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE domicilié(e) 66 route de Pont d'Ain - 01320 - CHALAMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 905 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque AVIBRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIBRESSE est expirée depuis le 28 janvier 2024.

AVIBRESSE a également déposé les autres marques suivantes : B six oeufs PRODUITS EN Bresse , ENTRE BRESSE ET DOMBES , ENTRE BRESSE & DOMBES , GAMBADE OEUFS , AVIBRESSE


AVIBRESSE, société par actions simplifiée - 66 route de Pont d'Ain - 01320 - CHALAMONT - France - SIREN 797905262


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Oeufs de poule, oeufs de caille, oeufs de cane, lait ; fromage. Crème se conformant au cahier des charges de l'appellation d'origine protegée « Crème de Bresse » beurre se conformant au cahier des charges de l'appellation d'origine protegée “ beurre de Bresse ”.