Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIBAT
AVIBAT EURL

Numéro de dépôt :
97660034
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
17/01/2007

Présentation de la marque AVIBAT

Déposée le 17 janvier 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AVIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « AVIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AVIBAT domicilié(e) 28, bd Danton, 47300 VILLENEUVE S/LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 583 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LABBE Michel - France.

La marque AVIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIBAT est expirée depuis le 17 janvier 2007.


AVIBAT EURL - 28, bd Danton, 47300 VILLENEUVE S/LOT - France - SIREN 408583000


M. LABBE Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

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