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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aviation Tourisme Investissement (ATI représenté par Jérôme Cazade
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FORMACTION TEAM LEARNING NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMACTION TEAM LEARNING NATURE
Aviation Tourisme Investissement (ATI représenté par Jérôme Cazade), SAS

Numéro de dépôt :
3744859
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2020
FORMACTION TEAM LEARNING NATURE de Aviation Tourisme Investissement (ATI représenté par Jérôme Cazade

Présentation de la marque FORMACTION TEAM LEARNING NATURE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aviation Tourisme Investissement (ATI représenté par Jérôme Cazade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMACTION TEAM LEARNING NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aviation Tourisme Investissement (ATI représenté par Jérôme Cazade domicilié(e) 410 Place Louise Michel Clos de la Courtine - 93160 - Noisy le Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aviation Tourisme Investissement (ATI représenté par Jérôme Cazade) domicilié(e) 410 Place Louise Michel Clos de la Courtine - 93160 - Noisy le Grand - France.

La marque FORMACTION TEAM LEARNING NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMACTION TEAM LEARNING NATURE est expirée depuis le 9 juin 2020.


Aviation Tourisme Investissement (ATI représenté par Jérôme Cazade), SAS - 410 Place Louise Michel Clos de la Courtine - 93160 - Noisy le Grand - France


Aviation Tourisme Investissement (ATI représenté par Jérôme Cazade) - 410 Place Louise Michel Clos de la Courtine - 93160 - Noisy le Grand - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Consultation en matière de sécurité.