Déposée par voie électronique le 13 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVIATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AVIATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVIATEC domicilié(e) 93 rue des Forboeufs, 95280 JOUY LE MOUTIER, - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 307 328 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque AVIATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIATEC est expirée depuis le 13 août 2020.
AVIATEC, Société à Responsabilité Limitée - 93 rue des Forboeufs, 95280 JOUY LE MOUTIER, - France - SIREN 418307328
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Publicité par voie électronique. Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et procurant des avantages financiers ou autres, services de publicité et de promotion en général, service de publicité en ligne sur un réseau informatique et diffusion d'annonces publicitaires. Services rendus dans le cadre du commerce de gros et de détail par correspondance (via notamment Internet). Services de vente au détail et en gros d'ingrédients et consommables aéronautiques, à savoir colles, adhésifs, résines époxydes, lubrifiants, graisses industrielles, huiles industrielles, huiles hydrauliques, produits antigel, mastics et mastics d'étanchéité, joints, peintures et peintures primaires, accélérateurs et catalyseurs pour peinture, durcisseurs pour peinture, décapants de peinture, diluants, produits de traitement de surfaces, produits de revêtement de surfaces, nettoyants, produits de ressuage, produits dégraissants, produits de protection et produits de protection anticorrosion, détecteurs de fuite, vente en gros et au détail de fils à usage textile, masques et gants de protection (tissus, latex), produits d'hygiène (crèmes et lotions à usage non médical). ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication, y compris Internet, à des données et des informations, services d'accès par un agent à des bases de données ou des programmes d'ordinateurs de tiers par des interfaces ou une plateforme électronique, services de fournitures d'informations en ligne à partir d'Internet, de bases de données informatiques ou téléphoniques, mise à la disposition de tiers de facilités informatiques pour interaction en temps réel entre des acheteurs ou des utilisateurs et des vendeurs de produits ou de prestations de services, services de courrier électronique et de messagerie électronique instantanée ; location de temps d'accès à un système informatique. ;
Déchargement de marchandises, entreposage de marchandises et entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, livraison et distribution de colis, conditionnement de produits, emballage et empaquetage de marchandises, services d'expédition. Informations en matière de traçabilité et de suivi du transit de paquets accessibles par réseau informatique en matière de suivi d'expédition d'objets uniques ou multiples relatives aux caractéristiques des colis, à la date d'arrivée des colis et à la notification de leur livraison transmise par e-mail. ;
Contrôle de qualité, Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Études de projets techniques. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et progiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services d'informations techniques en ligne à partir d'Internet ou de bases de données informatiques en relation avec la vente de produits ou la prestation de services, services de création de systèmes de sécurisation de télécommunications, maintenance de logiciels, services d'authentification (contrôle) et de certification de messages et de données transmis par télécommunication.
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