FOM
Présentation de la marque FOM
Déposée le 25 mars 1993 par AVIA GROUP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 30 novembre 2024.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOM est expirée depuis le 25 mars 2003.
AVIA GROUP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36
Inscription le 16 juin 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°173565 - Publication au BOPI 1994-06-16
Publication - Publication au BOPI 1993-18
Inscription le 18 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206340 - Publication au BOPI 1996-09-18
Republication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31