Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AVIATHERM
Numéro de dépôt :
933434
Date de dépôt :
22/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AVIATHERM
Déposée le 22 septembre 1975 par Avia-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AVIATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AVIATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AVIATHERM est expirée depuis le 22 septembre 1985.
Avia-France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480