Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVOSUD
AVI-SUD SA

Numéro de dépôt :
99773460
Date de dépôt :
28/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2009

Présentation de la marque OVOSUD

Déposée le 28 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) AVI-SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVI-SUD domicilié(e) Ferme des Tonos, 83440 Callian - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 734 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel Vajda AVI-SUD S.A. - France.

La marque OVOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVOSUD est expirée depuis le 28 janvier 2009.


AVI-SUD SA - Ferme des Tonos, 83440 Callian - France - SIREN 411734429


Monsieur Daniel Vajda AVI-SUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

OEufs et ovoproduits Préparations faites avec des oeufs et ovoproduits : Pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; sauces ; pâtes alimentaires Aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.