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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVI-CLIM
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ULTRASONICS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ULTRASONICS
AVI-CLIM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1629420
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2010

Présentation de la marque ULTRASONICS

Déposée le 20 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AVI-CLIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ULTRASONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVI-CLIM domicilié(e) Z.A., 5, rue du Domaine, 35137 BEDEE (dossier no 2186006) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 276 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2186006) - France.

La marque ULTRASONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 10 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTRASONICS est expirée depuis le 20 novembre 2010.

AVI-CLIM a également déposé les autres marques suivantes : AVI-CLIM , "ULTRASONICS"


AVI-CLIM (Société Anonyme) - Z.A., 5, rue du Domaine, 35137 BEDEE (dossier no 2186006) - France - SIREN 323276667


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2186006) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2186006 - Publication au BOPI 2000-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Machines de pulvérisation.Pistolets pour la peinture.Pulvérisateurs pour insecticides.Pulvérisateurs à usage médical ou vétérinaire.Appareils de production de vapeur, de climatisation, de purification de l'air. Vaporisateurs de parfum

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.