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Marques déposées par l'association loi 1901 AVF Charbonnières-les-Bains
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TROTTE-CADICHON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROTTE-CADICHON
AVF Charbonnières-les-Bains, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4313574
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
TROTTE-CADICHON de AVF Charbonnières-les-Bains

Présentation de la marque TROTTE-CADICHON

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par l'association loi 1901 AVF Charbonnières-les-Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROTTE-CADICHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 AVF Charbonnières-les-Bains domicilié(e) 1 ave Lamartine - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVF Charbonnières-les-Bains, M. Alexandre FUSILLER domicilié(e) 28 CHEMIN des Grandes Bruyères - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France.

La marque TROTTE-CADICHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTE-CADICHON arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


AVF Charbonnières-les-Bains, Association loi 1901 - 1 ave Lamartine - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France


AVF Charbonnières-les-Bains, M. Alexandre FUSILLER - 28 CHEMIN des Grandes Bruyères - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique .