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Marques déposées par Aveyron Santé Mutuelle (code de la Mutualité
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AVEYRON SANTÉ CLINIQUE MUTUALISTE SAINT COME
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVEYRON SANTÉ CLINIQUE MUTUALISTE SAINT COME
Aveyron Santé Mutuelle (code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
3529582
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
AVEYRON SANTÉ CLINIQUE MUTUALISTE SAINT COME de Aveyron Santé Mutuelle (code de la Mutualité

Présentation de la marque AVEYRON SANTÉ CLINIQUE MUTUALISTE SAINT COME

Déposée le 5 octobre 2007 par Aveyron Santé Mutuelle (code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVEYRON SANTÉ CLINIQUE MUTUALISTE SAINT COME »

Le déposant est Aveyron Santé Mutuelle (code de la Mutualité) domicilié(e) Clinique mutualiste Saint Côme, 251 Avenue Général Cossé,12100 MILLAU - 12100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aveyron Santé M. Jean-Marc Gaffard domicilié(e) Clinique mutualiste Saint Côme, 251 Avenue Général Cossé,12100 MILLAU - 12100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEYRON SANTÉ CLINIQUE MUTUALISTE SAINT COME est expirée depuis le 5 octobre 2017.


Aveyron Santé Mutuelle (code de la Mutualité) - Clinique mutualiste Saint Côme, 251 Avenue Général Cossé,12100 MILLAU - 12100 - France


Aveyron Santé M. Jean-Marc Gaffard - Clinique mutualiste Saint Côme, 251 Avenue Général Cossé,12100 MILLAU - 12100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; Clinique médico-chirurgicale. Hospitalisations. Centres de soins, maison de repos et de convalescence, centre de dépistage et de diagnostic. Etablissement d'imagerie médicale, centre de rééducation et de soins de suite, centres de soins ambulatoires. Actions d'informations médicales.