Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUCRALESS
Aveve, N.V.

Numéro de dépôt :
4390980
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
SUCRALESS de Aveve

Présentation de la marque SUCRALESS

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par Aveve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUCRALESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Aveve, N.V. domicilié(e) 132 Tiensevest - 3000 - Leuven - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique.

La marque SUCRALESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRALESS arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

Aveve a également déposé les autres marques suivantes : DIBRO , SUCRALESS


Aveve, N.V. - 132 Tiensevest - 3000 - Leuven - Belgique


NOVAGRAAF BELGIUM, N.V./S.A. - 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 28 mars 2018 - Changement d'adresse n°720148 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Inscription le 27 mai 2020 - Changement de forme juridique n°787606 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-27

Inscription le 10 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792411 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-10

Succédanés diététiques du sucre à usage médical ;

Fruits et légumes en conserves, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses à usage alimentaire ; Crème [produit laitier] ; crème aigre ;

Succédanés du sucre ; préparations faites à base de farine et de céréales ; pain ; préparations (instantanées) pour pain ; pâtes à pain ; confiseries ; pâtisseries ; gâteaux ; pâtes à gâteaux ; préparations pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; mélanges pour la préparation de gâteaux ; desserts ; mélanges pour desserts ; aliments à base de sucre pour la préparation de desserts ; produits à base de pâte prête-à-cuire ; farine prête à cuire ; mélanges prêts à cuire ; mélanges pour pâtisseries ; poudre à lever ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; tapioca ; sagou ; levure ; agents levants à usage alimentaire ; glaces alimentaires ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; crêpes [alimentation] ; pâtes pour la préparation de crêpes ; préparations instantanées pour crêpes ; gaufres ; pâtes pour la préparation de gaufres ; préparations instantanées pour gaufres ; cakes et cupcakes ; pâtes pour la préparation de cakes et de cupcakes ; préparations instantanées pour cakes et cupcakes ; brownies ; pâtes pour la préparation de brownies ; préparations instantanées pour brownies ; tartes ; pâtes pour la préparation de tartes ; préparations instantanées pour tartes ; biscuits ; pâtes pour la préparation de biscuits ; préparations instantanées pour biscuits.