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Marques déposées par AVESTA SHEFFIELD AKTIEBOLAG (Société de droit suédois
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CCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCS
AVESTA SHEFFIELD AKTIEBOLAG (Société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
97674278
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2007

Présentation de la marque CCS

Déposée le 18 avril 1997 par AVESTA SHEFFIELD AKTIEBOLAG (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est AVESTA SHEFFIELD AKTIEBOLAG (Société de droit suédois), domicilié(e) Vasagatan 8-10, S-103 27 STOCKHOLM SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque CCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCS est expirée depuis le 18 avril 2007.


AVESTA SHEFFIELD AKTIEBOLAG (Société de droit suédois) - Vasagatan 8-10, S-103 27 STOCKHOLM SUEDE - Suède


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337007 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

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