FOIN VENTILE DU PERCHE
Présentation de la marque FOIN VENTILE DU PERCHE
Déposée le 26 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVESNE-PERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOIN VENTILE DU PERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOIN VENTILE DU PERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIN VENTILE DU PERCHE est expirée depuis le 26 juillet 2011.
AVESNE-PERCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463724 - Publication au BOPI 2007-11-12
Inscription le 4 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454802 - Publication au BOPI 2007-06-04
Inscription le 10 septembre 2007 - Erratum n°460218 - Publication au BOPI 2007-09-10
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36